jeudi 29 septembre 2016

Compte rendu de la réunion du groupe de travail mobilité du 22 septembre 2016

Harmonisation des règles de mobilité dans les lycées
Jeudi 22 septembre 2016, une réunion du groupe de travail mobilité s'est tenue en présence des représentants des organisations syndicales des ATT, des chefs d'établissement (SNPDEN et IDFO) et des gestionnaires (SNASUB/FSU et AI/UNSA).
Pour la région, il est à noter les absences de Pierre Chéret, Questeur, de Jean Luc Tarrega, DRH ainsi que l'absence totale de tout représentant de l'administration du site Poitevin.
La région Nouvelle Aquitaine souhaitait informer les organisations syndicales de l'avancée des travaux relatifs à l'harmonisation à échéance d’une année des règles de mobilité des ATT .

Après la lecture d'un message du Questeur énonçant ses attentes (équité, égalité, transparence, regard particulier sur les encadrants et agents d'accueil), la réunion débute par la présentation des procédures de mobilité des différents sites à l'exception de Poitiers.
Le site de Limoges procède à de la mobilité "au fil de l'eau" sans passage devant un jury, 3 fois par an et en tenant compte des aménagements. Il y a de plus un plan annuel de titularisation.
Le site de Poitiers procède à peu près de la même manière mais nous n'aurons pas plus de précision en l'absence de tout représentant de l'ancienne région Poitou-Charentes.
La procédure Bordelaise est détaillée (pour rappel, voir ici la note mobilité présentée lors du CT du 21 septembre 2015). Contrairement aux sites de Limoges et Poitiers, le choix d'une campagne annuelle sans jury a été retenu pour la 1ère fois en Aquitaine lors de la campagne mobilité 2015-2016, sauf pour les fonctions d'encadrement. La fonction d'agent d'accueil fait l'objet d'un traitement spécifique car elle est en priorité proposée aux agents en reclassement. Ceci provoque des débats chez les organisations syndicales des ATT. Le SNPDEN explique toute l'attention qui doit être portée au recrutement des agents d'accueil compte tenu du contexte actuel. La région explique la disparition des jurys par soucis de transparence. Sur ce point précis, le SNASUB/FSU demande des explications. Les réponses apportées par l'administration régionale semblent ici peu convaincantes.
Le SNPDEN et AI se sont montrés très favorable à la campagne annuelle telle qu'elle est menée en Aquitaine depuis un an.
Le SNASUB/FSU a demandé que quelque soit le dispositif retenu, le principe des jurys soit maintenu avec participation active des établissements proposant les postes vacants.
De plus, il nous est apparu important de souligner les difficultés que peut rencontrer un établissement qui se voit doter lors de la campagne de mobilité d'un ATT faisant l'objet d'un aménagement de poste. Quelle mesure compensatoire pourrait être alors proposée à cet établissement?
Au sortir de cette réunion, il apparaît clairement que la procédure de mobilité en vigueur en Aquitaine depuis 2015 semble être celle qui devrait être privilégiée par l'exécutif pour remplacer les procédures "au fil de l'eau". Nous nous interrogeons sur la notion de transparence: en parler lors de cette réunion revient à admettre qu'il n'y en avait pas auparavant et qu'ainsi le travail réalisé en jury par les gestionnaires, chefs d'établissements et DRH n'était pas exempt de tout reproche. Quoiqu'il en soit, nous espérons que l'intérêt des établissements sera pris en compte lors du choix de la procédure de mobilité applicable à l'ensemble de la Nouvelle Aquitaine, ceci afin de ne pas déséquilibrer les organisations dans les établissements.
Le représentant du SNASUB/FSU au GT "mobilité"

Thierry Travère