mardi 5 janvier 2016

Compte rendu - Réunion de l'observatoire des lycée - 17 décembre 2015

Jeudi 17 décembre 2015, un observatoire des lycées exceptionnel s'est tenu pour proposer aux représentants des syndicats des chefs d'établissement et des gestionnaires une évolution dans la gestion des enveloppes de remplacement.
Le Conseil régional Aquitaine était représenté par M. MITTET, DGA Pôle Education, M. CAGNON, directeur de l’éducation, pour la DRRH Mme PIRON, sous-directeur Emploi et compétences, Mme REGAL, chef de service Recrutement mobilité remplacement.


Enveloppe de remplacement des personnels techniques
Le constat est que la politique actuelle de remplacement des personnels absents ne donne pas satisfaction, elle ne répond pas aux problématiques tant en terme de volume que de carence dans un très grand nombre d'établissements.
Un rappel des chiffres : le taux d'absentéisme (hors congé maternité) s'élève, pour l'ensemble des 6000 agents des lycées de la Grande région, cette année à 13.69% et l'âge moyen des agents est de l'ordre de 49 ans. L'enveloppe de remplacement à hauteur de 4.5 millions d'euros a été consommée. Les congés de longue maladie impactent fortement cette enveloppe avec une dépense de + 900 000€ en masse salariale. Actuellement, le montant des enveloppes de remplacement pour l'ensemble des lycées s'élève à 3 600 000€, le montant de la réserve régionale à 900 000€. Le calcul des enveloppes s'appuyait sur 3 critères : 25% de l'effectif titulaire, 25% de l'absentéisme de l'année précédente, 50% du poids de l'absentéisme de longue durée. Les établissements ne devaient pas remplacer plus de 50% des absences, condition aussi pour obtenir la rallonge de la réserve régionale.
Les services de la DRRH, réorganisés et étoffés de nouvelles compétences, se sont penchés sur la question des modalités de remplacement des personnels absents, ou comment remplacer mieux dans un cadre budgétaire contraint et stable. Pour 2015, le mode de calcul des enveloppes doit intégrer les difficultés engendrées par les absences longues, tenir compte de la réalité de l'absentéisme , et harmoniser les modes de remplacement.

Pour 2016, le montant de l'enveloppe globale annuelle se monte à 3 600 000€, sot 42604 jours. Elle sera répartie en 2 volets, 25562 jours pour janvier – juillet et 17042 jours pour septembre – décembre.
Remplacement sur absence longue (CLM, CLD, accident dutravail, maladie professionnelle en cours, congé maternité) : remplacement à hauteur des 2/3, soit 100 jours pour le 1er semestre, avec une enveloppe plancher de 50 jours, soit 19 300 jours.
Remplacement absence de courte durée (maladie ordinaire) : enveloppe calculée sur le reliquat de jours après attribution des enveloppes pour absences longues, fonction des effectifs de l'établissement, soit 6262 jours.
Cette nouvelle répartition de l'enveloppe, au plus près de besoins des établissements, devrait être plus souple, offrant des possibilités de redéploiement.
La DRRH travaille aussi sur la prévention, envisageant un entretien systématique de seconde partie de carrière, et sur le reclassement, notamment en anticipant les difficultés physiques ou psychologiques, la dynamique de mobilité.
Le SNASUB-FSU a sollicité des stages d'équipe au sein même des établissements, pour remobiliser et tisser du lien entre les agents, mais aussi mutualiser et mettre à jour ses connaissances et ses pratiques.
Lors du précédent observatoire du 4 décembre, le SNASUB/FSU Aquitaine avait proposé qu'une enquête soit réalisée sur la vingtaine de lycées aquitains qui ont le moins de congé maladie pour en faire ressortir certaines pistes de réflexion, mettre en avant les bonnes pratiques et ainsi travailler à infléchir cette courbe à la hausse des arrêts maladie.

La question relative au versement de la subvention de prise en charge des frais d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2015 n'a pas été abordée lors de cette réunion, il paraît cependant évident qu'elle ne sera pas versée pour l'exercice 2015.


Hélène DESTREM, en remplacement de Thierry Pousson
Représentant SNASUB/FSU Aquitaine à l’observatoire des lycées